Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de ce site.
Éditeur du site
- Nom commercial
- AG-line
- Exploitant
- Arnaud Gasperment, entrepreneur individuel (EI)
- SIRET
- 130 087 943 00010
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE), immatriculation du 18 septembre 2026 — SIREN 130 087 943
- Adresse
- 9 bis rue de Cravanche, 90800 Bavilliers
- Téléphone
- 07 81 78 70 92
- ag-line.fr@ag-line.fr
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Directeur de la publication
- Arnaud Gasperment
Hébergement
- Site
- Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Serveurs utilisés : Francfort (Allemagne).
- Base de données
- Neon, LLC (groupe Databricks), 160 Spear Street, Suite 1300, San Francisco, CA 94105, États-Unis (neon.com). Données stockées à Francfort (Allemagne).
Propriété intellectuelle
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La démonstration « Plasti Gond » présentée sur la page Projets est une proposition de refonte réalisée avec l'accord de l'entreprise Plasti Gond : ses marques, photographies, catalogue et documents restent sa propriété et sont reproduits avec son autorisation.
Crédits : polices Space Grotesk et Martian Mono (SIL Open Font License) ; photographies de la démonstration AG-coffee issues d'Unsplash (licence Unsplash) ; fonds de carte © contributeurs OpenStreetMap (licence ODbL) ; bibliothèques three.js et Leaflet (licences libres).
Responsabilité
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Données personnelles
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